Transfert d’un élève
Il peut arriver qu’un surplus d’élèves dans une école oblige la direction à transférer un certain nombre d’élèves vers un autre établissement.
Choix des élèves
- Au primaire, le CSSDGS fait tout en son pouvoir pour que les enfants d’une même famille fréquentent la même école.
- La direction d’école offre aux parents la possibilité de transférer aussi les frères et sœurs dans l’école d’adoption.
- Le transfert se fait selon les places disponibles dans l’école d’adoption pour l’ensemble de la famille. Si l’enfant ne peut y être accueilli, le transfert initial est annulé.
Nombre limité de transferts
À moins de circonstances exceptionnelles, un enfant qui réside dans le même secteur durant tout son cheminement primaire ne peut être transféré qu’une seule fois à cause d’un surplus d’élèves.
Retour à l’école de secteur
L’élève du primaire inscrit avant le 1er juin qui a été transféré une fois en raison d’un surplus continue de fréquenter l’école d’adoption pour toute la durée de sa scolarité du même ordre d’enseignement, conformément à la mission de l’école qu’il fréquente. L’élève du préscolaire, quant à lui, réintègre obligatoirement son école de quartier l’année suivante.
L’année suivante, si les parents le désirent, l’élève peut réintégrer son école de quartier.
Les élèves qui se sont inscrits à partir du 1er juin et qui ont été transférés dans une autre école retournent obligatoirement l’année suivante dans leur école de quartier.
