Lorsque le Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries désire informer rapidement la population d’une date ou d’un événement important ou qu’il souhaite lui transmettre sans délai une information concernant le CSSDGS ou ses établissements, il le fait par le biais d’avis publics.
Avis publics – année scolaire 2024-2025
- 2024-11-13 – Dépôt des états financiers au 30 juin 2024 du CSSDGS
- 2024-11-13 – Présentation du rapport annuel 2023-2024 du CSSDGS
- 2024-08-07 – Budget 2024-2025 du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2024-07-09 – Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs du CSSDGS
Avis publics – année scolaire 2023-2024
- 2024-04-17 – Avis d’intention – Modification d’ordre d’enseignement de l’école Gabrielle-Roy à compter de l’année scolaire 2025-2026
- 2024-02-08 – Séance extraordinaire du conseil d’administration du CSSDGS
- 2024-01-17 – Règlement relatif au fonctionnement du conseil d’administration du CSSDGS
- 2023-11-29 – Règlement relatif au fonctionnement du conseil d’administration du CSSDGS
- 2023-11-13 – Présentation du rapport annuel 2022-2023 du CSSDGS
- 2023-11-13 – Dépôt des états financiers au 30 juin 2023 du CSSDGS
- 2023-09-26 – Présentation du Plan d’engagement vers la réussite 2023-2027 du CSSDGS
Avis publics – année scolaire 2022-2023
- 2023-06-28 – Adoption du règlement relatif au fonctionnement du conseil d’administration
- 2023-06-28 – Règlement sur une procédure d’examen des plaintes sur tout sujet autre que les services rendus aux élèves
- 2023-06-12 – Budget 2023-2024
- 2023-05-26 – Règlement sur une procédure d’examen des plaintes sur tout sujet autres que les services rendus aux élèves
- 2023-04-11 – Désignation des membres du conseil d’administration
- 2023-03-24 – Consultation publique du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2023-03-13 – Séance extraordinaire du CA le 21 mars 2023
- 2023-02-16 – Consultation publique du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2022-11-17 – Présentation du rapport annuel 2021-2022 du CSSDGS
- 2022-11-17 – Dépôt des états financiers au 30 juin 2022 du CSSDGS
Avis publics – année scolaire 2021-2022
- 2022-06-10 – Budget 2022-2023 du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2022-03-23 – Ajournement de la séance extraordinaire du conseil d’administration du CSSDGS
- 2022-03-08 – Séance extraordinaire du conseil d’administration le mardi 22 mars 2022
- 2021-11-19 – Présentation du rapport annuel 2020-2021 du CSSDGS
- 2021-11-19 – Dépôt des états financiers au 30 juin 2021 du CSSDGS
- 2021-11-10 – Séance extraordinaire du conseil d’administration le lundi 15 novembre 2021
Avis publics – année scolaire 2020-2021
- 2021-06-11 – Budget 2021-2022 du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2021-03-30 – Séance extraordinaire du conseil d’administration le mardi 13 avril 2021
- 2020-12-09 – Adoption du règlement relatif au fonctionnement du conseil d’administration du CSSDGS
- 2020-12-01 – Présentation du rapport annuel 2019-2020
- 2020-11-24 – Présentation des états financiers au 30 juin 2020 du CSSDGS
- 2020-11-24 – Règlement relatif au fonctionnement du conseil d’administration du CSSDGS
- 2020-10-15 – Règlement de délégation des pouvoirs du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
Avis publics – année scolaire 2019-2020
- 2020-06-22 – Budget 2020-2021 du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- 2020-02-28 – Annulation des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif de mars à juin 2020
- 2020-02-10 – Adoption du projet de loi 40
- 2019-12-05 – La CSDGS présentera son rapport annuel 2018-2019 le 10 décembre
- 2019-11-01 – Présentation des états financiers au 30 juin 2019
- 2019-10-30 – Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 5 novembre 2019
Avis publics – année scolaire 2018-2019
- 2018-12-12 – Rapport annuel 2017-2018
- 2018-10-29 – Présentation des états financiers au 30 juin 2018
- 2018-10-29 – Sommaire des états financiers au 30 juin 2018
- 2018-08-21 – La CSDGS présente son Plan d’engagement vers la réussite
Avis publics – année scolaire 2017-2018
- 2017-12-15 – Recherche de candidatures au poste de commissaire de la circonscription no 3
- 2017-11-27 – La CSDGS présente son rapport annuel à la population 2016-2017
- 2017-11-08 – Sommaire des états financiers de la CSDGS au 30 juin 2017
- 2017-10-13 – Présentation des états financiers au 30 juin 2017
Avis publics – année scolaire 2016-2017
- 2017-06-15 – Ajournement budget 2017-2018
- 2017-06-07 – Budget 2017-2018 de la CSDGS
- 2017-05-23 – Projet de division du territoire de la commission scolaire en 11 circonscriptions électorales
- 2017-03-16 – Intention de modification du cycle d’enseignement de l’école Fernand-Seguin
- 2017-03-16 – Intention de modification du cycle d’enseignement de l’école Saint-François-Xavier
- 2016-11-23 – Présentation du rapport annuel 2015-2016
- 2016-11-02 – Sommaire des états financiers au 2016-06-30
- 2016-10-26 – États financiers au 2016-06-30
Avis publics – année scolaire 2015-2016
- 2016-06-14 – Budget 2016-2017 de la CSDGS
- 2016-02-10 – Modification des cycles d’enseignement de l’école primaire Jacques-Barclay à Saint-Mathieu à compter de l’année scolaire 2016-2017
- 2015-11-25 – La CSDGS présentera son rapport annuel à la population 2014-2015 le 8 décembre 2015
- 2015-11-04 – Sommaire des états financiers au 30 juin 2015
- 2015-10-26 – Présentation des états financiers au 30 juin 2015
Avis publics – année scolaire 2014-2015
- 2015-06-08 – Budget 2015-2016 de la CSDGS
- 2015-05-20 – Règlement concernant la délégation du pouvoir d’autorisation de conclure certains contrats de services (LGCE) / Règlement CSDGS-10- 07
- 2015-04-20 – Modification de l’ordre d’enseignement de l’école Armand-Frappier pour l’année scolaire 2016-2017
- 2014-12-01 – La CSDGS présente son rapport annuel à la population 2013-2014
- 2014-11-25 – Présentation du Rapport annuel
- 2014-11-12 – Présentation des états financiers au 30-06-2014
- 2014-11-12 – Sommaire des états financiers au 30-06-2014
- 2014-10-14 – Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote par anticipation le dimanche 26 octobre 2014 de 12 h à 20 h
- 2014-10-14 – Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote le jour du scrutin le dimanche 2 novembre 2014 de 10 h à 20 h
- 2014-10-14 – Avis concernant la liste des postes et des candidats
- 2014-10-02 – Révision de la liste électorale scolaire
- 2014-09-25 – Séance extraordinaire du conseil des commissaires le mardi 30 septembre 2014
- 2014-09-16 – Avis public d’élection – scrutin du 2 novembre 2014
