Règles de conduite et mesures de sécurité à respecter

1. Le véhicule scolaire est une extension de l’école. J’y respecte donc les mêmes règles de vie.

2. Je suis toujours au moins 10 minutes à l’avance à mon arrêt, puisque le véhicule scolaire ne m’attend pas.

3. Je ne joue pas dans la rue en attendant le véhicule scolaire. J’attends sur le trottoir ou l’accotement, en respectant les personnes et les propriétés qui m’entourent.

4. J’attends que le véhicule scolaire soit complètement immobilisé avant de m’en approcher et d’y monter.

5. Si je fréquente une école secondaire, je présente ma carte d’identité, au besoin, à la demande de la conductrice ou du conducteur.

6. Je m’assois rapidement à la place qui m’est assignée et je demeure assisꞏe pendant tout le trajet en laissant l’allée centrale dégagée.

7. Je parle à voix basse avec les autres élèves afin de ne pas déranger la conductrice ou le conducteur ni les autres personnes à bord.

8. L’utilisation d’un appareil électronique est permise uniquement avec des écouteurs personnels. Il est interdit de prendre des photos ou des vidéos.

9. Je ne mange pas et je ne bois pas dans le véhicule scolaire.

10. Je ne lance aucun objet, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule scolaire.

11. Je garde le véhicule propre et en bon état. Je ne touche à aucun mécanisme. Le vandalisme n’est pas toléré. Les dommages causés pourraient être facturés à mes parents.

12. Avec l’autorisation de la conductrice ou du conducteur, je peux entrouvrir la fenêtre (un cran d’ouverture). Je garde toujours les mains, les bras et la tête à l’intérieur du véhicule.

13. La consommation de produits du tabac, de cigarettes électroniques, de drogues ou de toute autre substance prohibée est strictement interdite à bord du véhicule scolaire.

14. Les bâtons de hockey, les bâtons de baseball, les raquettes, les luges, les instruments de musique, les ballons ainsi que tout autre objet dont les dimensions ne sont pas conformes sont interdits. Le non-respect de cette règle peut entraîner un refus d’accès au transport scolaire.

15. À l’arrivée à l’école ou à mon arrêt, j’attends que le véhicule scolaire soit complètement immobilisé avant de quitter mon siège. Les élèves descendent un à un.

16. Je m’éloigne du véhicule scolaire afin que la conductrice ou le conducteur puisse toujours bien me voir. Si je dois traverser la rue devant le véhicule, je m’en éloigne d’abord, puis j’attends son signal avant de traverser.

17. J’adopte en tout temps un comportement et un langage respectueux envers les autres élèves ainsi qu’envers la conductrice ou le conducteur.

18. La conductrice ou le conducteur veille au bien-être et à la sécurité de toutes les personnes à bord. Je respecte ses consignes en tout temps. En cas d’accident ou de panne, je les écoute attentivement et je collabore.

19. Je connais l’emplacement des sorties de secours.

20. Si je suis victime d’intimidation ou témoin d’une situation d’intimidation, j’en informe rapidement mes parents, une personne responsable à l’école ou la conductrice ou le conducteur du véhicule scolaire.

Tout élève qui ne respecte pas les règles de conduite et les mesures de sécurité s’expose à des mesures disciplinaires.

Tout avis de comportement transmis au Service de l’organisation scolaire et du transport (SOST) du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries (CSSDGS) peut entraîner une suspension immédiate du transport scolaire pour une période d’un (1) à cinq (5) jours, selon la nature et la gravité des faits rapportés.

Le Service de l’organisation scolaire et du transport collabore étroitement avec les partenaires concernés, notamment :

• la conductrice ou le conducteur du véhicule scolaire;
• la direction de l’école;
• les intervenantes et intervenants scolaires concernéꞏeꞏs;
• les parents.

L’historique des avis de comportement liés au transport scolaire peut être pris en compte lors de l’application des mesures disciplinaires.

Le Service de l’organisation scolaire et du transport du CSSDGS se réserve le droit de suspendre immédiatement le privilège du transport scolaire en fonction de la gravité de l’infraction.

Le cas échéant, un membre de l’équipe du transport scolaire communiquera avec vous dans un délai de 48 heures suivant la suspension afin de vous transmettre les renseignements nécessaires, notamment la durée de la suspension et, s’il y a lieu, les modalités du retour au transport scolaire.

À bord du véhicule scolaire, l’élève doit en tout temps respecter l’autorité de la conductrice ou du conducteur et suivre ses consignes afin d’assurer la sécurité de toutes les personnes à bord.